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Simon Kappelmeir – Dienstleistung Weiherbachweg 6 82216 Maisach Allemagne
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Numéro de TVA intracommunautaire
N° de TVA selon le § 27a UStG : DE462489954
Régime de la micro-entreprise (Kleinunternehmer)
Conformément au § 19 UStG (régime allemand de la micro-entreprise), aucune TVA n'est facturée ni indiquée.
Règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/ Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organe de médiation pour les consommateurs.
Responsabilité du contenu
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